Les Blogs du Parc du Vercors

Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche

Thème - Comité Syndical

2013.CS 03 - Compte Administratif 2012 de la Régie du Site National Historique de la Résistance en Vercors

Au vu du document budgétaire et après avoir entendu l’exposé de la Présidente le Compte Administratif 2012 du Site National Historique de la Résistance en Vercors s’établit de la façon suivante :

PNG - 12.5 ko

L’excédent de clôture de l’exercice 2012 s’élève à 75 470,12 €.

La Présidente ayant quitté la salle, le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER le Compte Administratif 2012 de la régie du Site National Historique de la Résistance en Vercors au vu des résultats précédemment exposés et remis à chaque membre.

vendredi 21 décembre 2012

2012.CS 14 - Réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors : D.M.1.

La Décision Modificative n° 1 du budget annexe 2012 de la Réserve Naturelle porte sur :

  • le réajustement des crédits justifiés par le remboursement de frais par RNF, des réparations de véhicules ainsi que des indemnités d’assurances, L’équilibre général de la Décision Modificative n° 1 du budget annexe 2012 de la Réserve Naturelle s’établit de la façon suivante :

Fonctionnement

Dépenses

ChapitrelibelléInscriptions nouvelles
011 Charges à caractère général 4 000,00
TOTAL 4 000,00

Recettes

ChapitrelibelléInscriptions nouvelles
70 Produits des services (rbst RNN/PEB) 500,00
77 Produits exceptionnels (rbst assurance auto) 3 500,00
TOTAL 4 000,00

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • de VOTER par une Décision Modificative n°1, les inscriptions du Budget Primitif 2012 de la Réserve Naturelle, qui s’équilibrent en dépenses et en recettes de fonctionnement et d’investissement comme suit :
FONCTIONNEMENT
Dépenses 4 000,00
Recettes 4 000,00

2013.CS 12 - Programme d’actions 2013 : approbation des plans de financements

Le programme 2013 a été examiné par les financeurs lors de la réunion du 13/11/2012 et présenté au Bureau lors de la séance du 24/01/2013.

Programme_2013_­et_prog_travail_plur­iannuel
Programme_2013_­et_prog_travail_plur­iannuel

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER le programme 2013 et la répartition financière tel que présenté,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les documents et pièces relatifs à ce dossier.

samedi 16 février 2013

2013.CS 01 - Élection d’un représentant du collège du Département de l’Isère au Bureau du Parc

Pour pourvoir au remplacement de Monsieur Yannick BELLE Conseiller Général de l’Isère en qualité de délégué au Bureau du Parc du Vercors, il convient de procéder à la désignation d’un nouveau délégué au sein du 2ième collège - Département de l’Isère. Le collège du Département de l’Isère se réunira pour procéder à l’élection d’un nouveau représentant, conformément à l’article 11 des statuts approuvés le 21/12/2012 et à l’article 9 du règlement intérieur approuvé le 18 octobre 2008.

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

  • PREND ACTE et APPROUVE le renouvellement partiel du Bureau du Parc du Vercors, à savoir :
      • 2ème Collège : Département de l’Isère
      • Madame Catherine BRETTE,
      • Monsieur Pierre BUISSON,
      • Madame Amandine GERMAIN.

samedi 31 mars 2012

2012.CS 12 - Budget Primitif 2012 de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors

Section de fonctionnement :

(en italique, rappel du BP 2011)

Commentaires

Le Budget Primitif du RNHP comprend :

  • Maintien du fonds de roulement équivalent à 2 mois de dépenses de fonctionnement.

Section d’investissement :

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à la majorité (moins une abstention) décide :

  • d’APPROUVER par chapitre ce budget primitif 2012 de la régie de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors, qui s’équilibre :
    • en fonctionnement, en dépenses et recettes, à 632 822,00 €,
    • en investissement, en dépenses et recettes, à 109 600,00 €.

2012.CS 05 - Compte Administratif 2011 de la Réserve Naturelle des Hauts-Plateaux du Vercors

Au vu du document budgétaire et après avoir entendu l’exposé de la Présidente le Compte Administratif 2011 de la Réserve Naturelle des Hauts-Plateaux du Vercors, s’établit de la façon suivante :

L’excédent de clôture de l’exercice 2011 s’élève à 31 533,59 €.

La Présidente ayant quitté la salle, le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

  • d’APPROUVER le Compte Administratif 2011 de la Réserve Naturelle des Hauts-Plateaux du Vercors au vu des résultats précédemment exposés et remis à chaque membre.

samedi 31 mars 2012

2012.CS 07 - Compte de Gestion 2011 du Receveur Syndical

Croisés avec les comptes tenus par l’ordonnateur, les comptes de gestion du Receveur Syndical correspondent bien aux recettes et dépenses réalisées.

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER les comptes de gestion 2011 du Receveur Syndical :
    • du Parc,
    • de la régie du “Site National Historique de la Résistance en Vercors”,
    • de la régie du “Musée de la Préhistoire en Vercors”,
    • de la Réserve Naturelle des Hauts-Plateaux.

2012.CS 08 - Affectation du Résultat de l’Exercice 2011

Budget principal du Syndicat Mixte du Parc -Affectation de résultat

Le vote du Compte Administratif 2011 du Parc du Vercors fait apparaître un excédent de fonctionnement de clôture de 81 713,18 € et un excédent d’investissement de clôture de 77 252,17 €.

Il est proposé de laisser les soldes en report à nouveau au compte 002 : 81 713,18 € et au compte 001 : 77 252,17 €.

Budget annexe de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors - Affectation de résultat

Le vote du Compte Administratif 2011 de la Réserve Naturelle du Vercors fait apparaître un excédent de fonctionnement de clôture de 181 288,92 € et un déficit d’investissement de clôture de 14 811,16 €.

Il est proposé d’affecter la somme de 14 811,16 € au compte 1068 pour couvrir le déficit d’investissement et de laisser le solde en report à nouveau au compte 002 soit 166 477,76 €.

Budget annexe de la Régie du Musée de la Préhistoire - Affectation de résultat

Le vote du Compte Administratif 2011 du Musée de la Préhistoire fait apparaître un excédent de fonctionnement de clôture de 19 717,46 € et un excédent d’investissement de clôture de 67,95 €.

Il est proposé de laisser les soldes en report à nouveau au compte 002 : 19 717,46 €, au compte 001 : 67,95 €.

Budget annexe de la Régie du Site National Historique de la Résistance- Affectation de résultat

Le vote du Compte Administratif 2011 de la Régie du Site National Historique de la Résistance en Vercors fait apparaître un excédent de fonctionnement de clôture de 67 851,01 € et un déficit d’investissement de clôture de 32 888,33 €.

Il est proposé d’affecter la somme de 32 888,33 € au compte 1068 pour couvrir le déficit d’investissement et de laisser le solde en report à nouveau au compte 002 soit 34 962,68 €.

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’AFFECTER les résultats de fonctionnement des budgets principal et annexes du Parc du Vercors de l’exercice 2011 comme précédemment proposé.

samedi 10 mars 2012

2012.CS 02 - Présentation du programme d’actions 2012

Le programme 2012 a été étudié le 16 février dernier par la commission des finances élargie à l’ensemble des vice-présidents après examen par les financeurs lors de la réunion du 24 janvier 2012.

Programme 2012
Programme 2012

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à la majorité,moins deux abstentions décide :

  • d’APPROUVER le programme 2012, tel que présenté,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les documents et pièces relatifs à ce dossier.

0 | 10 | 20