Les Blogs du Parc du Vercors

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Thème - Comité Syndical

samedi 16 février 2013

2013.CS 09 - Budget Primitif 2013 de la Régie du Musée de la Préhistoire en Vercors

Section de fonctionnement :

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Le Budget Primitif du MPV comprend :

  • un fonds de roulement équivalent à 1 mois de dépenses de fonctionnement,
  • l’emploi de 2 saisonniers à 80% sur 5 mois.

Section d’investissement :

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Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER par chapitre ce budget primitif 2013 de la régie du Musée de la Préhistoire, qui s’équilibre :
      • en fonctionnement, en dépenses et recettes, à 242 590,00 €,
      • en investissement, en dépenses et recettes, à 37 790,00 €.

2012.CS 14 - Réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors : D.M.1.

La Décision Modificative n° 1 du budget annexe 2012 de la Réserve Naturelle porte sur :

  • le réajustement des crédits justifiés par le remboursement de frais par RNF, des réparations de véhicules ainsi que des indemnités d’assurances, L’équilibre général de la Décision Modificative n° 1 du budget annexe 2012 de la Réserve Naturelle s’établit de la façon suivante :

Fonctionnement

Dépenses

ChapitrelibelléInscriptions nouvelles
011 Charges à caractère général 4 000,00
TOTAL 4 000,00

Recettes

ChapitrelibelléInscriptions nouvelles
70 Produits des services (rbst RNN/PEB) 500,00
77 Produits exceptionnels (rbst assurance auto) 3 500,00
TOTAL 4 000,00

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • de VOTER par une Décision Modificative n°1, les inscriptions du Budget Primitif 2012 de la Réserve Naturelle, qui s’équilibrent en dépenses et en recettes de fonctionnement et d’investissement comme suit :
FONCTIONNEMENT
Dépenses 4 000,00
Recettes 4 000,00

2013.CS 01 - Élection d’un représentant du collège du Département de l’Isère au Bureau du Parc

Pour pourvoir au remplacement de Monsieur Yannick BELLE Conseiller Général de l’Isère en qualité de délégué au Bureau du Parc du Vercors, il convient de procéder à la désignation d’un nouveau délégué au sein du 2ième collège - Département de l’Isère. Le collège du Département de l’Isère se réunira pour procéder à l’élection d’un nouveau représentant, conformément à l’article 11 des statuts approuvés le 21/12/2012 et à l’article 9 du règlement intérieur approuvé le 18 octobre 2008.

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

  • PREND ACTE et APPROUVE le renouvellement partiel du Bureau du Parc du Vercors, à savoir :
      • 2ème Collège : Département de l’Isère
      • Madame Catherine BRETTE,
      • Monsieur Pierre BUISSON,
      • Madame Amandine GERMAIN.

samedi 31 mars 2012

2012.CS 11 - Budget Primitif 2012 de la Régie du Site National Historique de la Résistance en Vercors

Section de fonctionnement :

Section d’investissement :

Commentaires

Le Budget Primitif du SNHRV comprend :

  • un fonds de roulement équivalent à 1 mois de dépenses de fonctionnement,
  • l’emploi de 2 saisonniers sur 3 mois et 5 mois
  • en investissement des crédits pour des travaux d’amélioration de la muséographie et de la boutique.

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à la majorité (moins deux abstentions) décide :

  • d’APPROUVER par chapitre ce budget primitif 2012 de la régie du Site National Historique de la Résistance en Vercors, qui s’équilibre :
    • en fonctionnement, en dépenses et recettes, à 416 090,00 €,
    • en investissement, en dépenses et recettes, à 72 970,00 €.

2012.CS 03 - Compte Administratif 2011 de la Régie du Musée de la Préhistoire en Vercors

Au vu du document budgétaire et après avoir entendu l’exposé de la Présidente le Compte Administratif 2011 du Musée de la Préhistoire en Vercors s’établit de la façon suivante :

L’excédent de clôture de l’exercice 2011 s’élève à 3 954,52 €.

La Présidente ayant quitté la salle, le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

  • d’APPROUVER le Compte Administratif 2011 de la régie du Musée de la Préhistoire au vu des résultats précédemment exposés et remis à chaque membre.

vendredi 21 décembre 2012

2012.CS 17 - Orientations Budgétaires 2013

Les orientations budgétaires pour 2013 sont les suivantes :

  • Dégager des marges de manœuvre sur le budget statutaire pour :
  • augmenter notre CAF et avoir un effet levier pour mobiliser des financements externes,
  • compenser la baisse des lignes parc en autofinançant certaines actions sur le budget statutaire,
  • Regagner le décalage en matière de programmation en avançant le vote du budget,
  • Prioriser nos actions, resserrer nos interventions sur quelques grands champs en adéquation avec les orientations de la charte et les dynamiques actuelles de notre territoire (5 champs d’intervention),
  • Travailler sur une meilleure valorisation des coûts internes à inscrire en contrepartie de nouveaux financements (programme pluriannuel de travail intégrant les HJ mobilisés).

Le Comité Syndical :

  • PREND ACTE des orientations budgétaires.

samedi 10 mars 2012

2012.CS 02 - Présentation du programme d’actions 2012

Le programme 2012 a été étudié le 16 février dernier par la commission des finances élargie à l’ensemble des vice-présidents après examen par les financeurs lors de la réunion du 24 janvier 2012.

Programme 2012
Programme 2012

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à la majorité,moins deux abstentions décide :

  • d’APPROUVER le programme 2012, tel que présenté,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les documents et pièces relatifs à ce dossier.

2012.CS 07 - Compte de Gestion 2011 du Receveur Syndical

Croisés avec les comptes tenus par l’ordonnateur, les comptes de gestion du Receveur Syndical correspondent bien aux recettes et dépenses réalisées.

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER les comptes de gestion 2011 du Receveur Syndical :
    • du Parc,
    • de la régie du “Site National Historique de la Résistance en Vercors”,
    • de la régie du “Musée de la Préhistoire en Vercors”,
    • de la Réserve Naturelle des Hauts-Plateaux.

2012.CS 06 - Compte Administratif 2011 du Parc Naturel Régional du Vercors

Au vu du document budgétaire et après avoir entendu l’exposé de la Présidente le Compte Administratif 2011 du Parc Naturel Régional du Vercors, s’établit de la façon suivante :

Section d’investissement

Commentaires

En investissement, le résultat de l’exercice est déficitaire de 149 210,31€.

Section de fonctionnement

Commentaires

En fonctionnement, le résultat de l’exercice fait apparaître un déficit de 54 322,87 €.

Le taux d’exécution du budget statutaire sur la section fonctionnement est de 87,51%.

Résultat global de l’Exercice

Le déficit de clôture de l’exercice 2011 s’élève à 203 533,18 €

La Présidente ayant quitté la salle, le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

  • d’APPROUVER le Compte Administratif 2011 du Parc Naturel Régional du Vercors au vu des résultats précédemment exposés et remis à chaque membre.

samedi 10 mars 2012

2012.CS 01 - Orientations Budgétaires 2012

Les orientations budgétaires pour 2012 sont les suivantes :

  • Augmentation de 2% des participations statutaires par rapport à 2011
    Prise en compte du RGP 2009 entré en vigueur au 1er janvier 2012
  • Maintien de la masse salariale statutaire,
  • Augmentation des subventions d’équilibre versées aux régies MPV et SNHRV,
  • Maintien d’un fonds de roulement équivalent à 1 mois de dépenses de fonctionnement,
    Ce fonds est d’autant plus nécessaire que le Parc doit faire face à d’importantes avances de trésorerie liées au portage d’opérations financées notamment par des fonds européens
  • Augmentation de la part dédiée à l’autofinancement des programmes d’actions.

Le Comité Syndical :

  • PREND ACTE des orientations budgétaires.

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