Les Blogs du Parc du Vercors

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Thème - Bureau

jeudi 14 mars 2013

2013.B 12 - Troisième année du plan d’actions AST, (Alimentation - Santé – Territoire) 2011 - 2013

Le Bureau du Parc du Vercors du 09 juin 2011 a approuvé le plan d’actions du programme AST (Alimentation - Santé - Territoire).

Pour la mise en œuvre des actions de la troisième année, il a été présenté dans le tableau du programme d’opérations 2013 que ces actions soient financées par le PSADER (Projet Stratégique Agricole et de Développement Rural).

Pour rappel, l’année 3 du programme débute le 1er avril 2013 et s’achève le 31 mars 2014.

Au vu du plan de financement, l’enveloppe financière du PSADER dédiée à AST sera consommée dans sa totalité au 31 mars 2014. D’autre moyens financiers seront à mobiliser pour assurer la poursuite et continuité de l’animation du programme, à partir du 31 mars 2014.

Ainsi, est proposé le plan de financement suivant pour l’opération « Alimentation – Santé – Territoire ’animation PNRV et expertise 2013’ » :

Dépenses :
Appui ’Expert’ : 39 jours selon marché public tranche 2(année 3) : 37 200 €
Animation de la mission AST : 12 mois x 2400 € : 28 800 €
Appui chargé de mission Agriculture PNRV (16 jrs X 280 €), arrondi à : 4 500 €
Prestation externes (communication, outil pédagogique et logistique formations) 5 500 €
Total :76 000 €
Recettes :
Subvention Région (PSADER) : 60 800 €
Autofinancement : 15 200 €
Total :76 000 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER le plan de financement définitif tel qu’il est présenté ci-dessus,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer toutes les pièces et documents afférents à ce dossier.

jeudi 20 juin 2013

2013.B 40 - Natura 2000 : Convention d’élaboration des DOCOB, avenant 2013 – modification du plan de financement

Le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Vercors est animateur de la démarche Natura 2000 sur son territoire. Une convention cadre régit le rôle du Syndicat mixte, et celui des Services de l’État.

De plus, deux conventions financières annuelles, permettent de mobiliser les subventions pour les sites en animation, et ceux en élaboration. Pour 2013, la convention financière d’élaboration a fait l’objet d’une première modification au bureau d’avril.

Celle-ci nécessite aujourd’hui d’être prolongée de 3 mois ainsi que de revoir certains frais (déplacements et télécommunications). Ainsi, il y a lieu de modifier à nouveau le plan de financements et de solliciter une aide de 99 607,60 €, répartie comme suit :

  • 50% État,
  • 50% FEADER.

Ce financement correspond à 1,5 équivalent temps-plein, financé à hauteur de 100%.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER le nouveau plan de financement du programme d’Élaboration des DOCOB Natura 2000 tel qu’indiqué ci-dessus,
  • d’AUTORISER la Présidente à solliciter ces subventions auprès des différents partenaires et à signer tous les documents et pièces nécessaires.

jeudi 16 mai 2013

2013.B 31 - Adhésion au Réseau Alpin des Espaces Protégés

ALPARC, le Réseau Alpin des Espaces Protégés, rassemble toutes les catégories d’espaces protégés de grande taille dans le périmètre de la Convention alpine.

Dans le but d’améliorer la coordination et la concertation des actions mises en œuvre sur le territoire alpin, les espaces protégés et les collectivités territoriales ont décidé de constituer le réseau en association (voir annexes statut et déclaration d’adhésion).

Son but est de contribuer à une application concrète du protocole « Protection de la nature et entretien des paysages » de la Convention Alpine. Les pays signataires de ce traité international sont l’Allemagne, l’Autriche, la France, l’Italie, la Principauté du Liechtenstein, la Principauté de Monaco, la Slovénie et la Suisse.

Le Parc du Vercors est présent dans ce réseau depuis de nombreuses années avec la participation historique de son directeur en tant que membre du comité international, de son chargé de mission tourisme, du conservateur et des gardes de la réserve naturelle.

Il permet depuis 1995 un échange intense entre les parcs alpins, les réserves naturelles, réserves de biosphère et favorise la mise en commun d’informations et pratiques en matière de gestion des espaces. Il permet également la mobilisation à grande échelle des organismes et institutions de recherches qui peuvent être mobilisés dans ce cadre sur des thématiques intéressant la totalité du réseau. A ce titre certains thèmes ont déjà été fléchés comme prioritaire ; tourisme diversifié et espaces protégés alpins, tourisme itinérants, constructions écologiques (thématique des refuges). Ces thèmes seront également la base de recherches de financement dans le cadre d’appels à projets européens.

Ainsi le syndicat mixte propose d’adhérer en tant que gestionnaire de la Réserve Naturelle à l’Association ALPARC.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ADHERER au Réseau Alpin des Espaces Protégés, en qualité de gestionnaire de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors,
  • de CONTRIBUER financièrement sur la base des éléments issus de la Réserve (à savoir un budget inférieur à 1 million d’euro et moins de 30 employés soit en 2013) soit pour un montant de 500,00 €,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

2013.B 10 - Attribution des subventions 2013 aux associations

Lors de sa séance du 16 février 2013 le Comité Syndical a adopté le budget primitif du Parc du Vercors et notamment les crédits destinés aux structures partenaires et aux manifestations. Il appartient au Bureau du Parc d’affecter ces crédits.

Ainsi il est proposé d’attribuer pour 2013, aux associations partenaires avec lesquelles le Parc a passé ou passera des conventions, les subventions telles que proposées ci-dessous :

Il restera lors d’une prochaine séance de décider de l’affectation des aides aux manifestations, sur l’enveloppe disponible à savoir 22 800 euros.

Libellé20122013
ACEV  4 000,00 €  4 000,00 €
Hébergeurs et prestataires de la GTV 11 000,00 €  6 000,00 €
Vercors Traversées  0,00 €  6 000,00 €
La Foulée Blanche  800,00 €  2 000,00 €
Autres associations et manifestations crédits restant à répartir 24 200,00 € 22 800,00 €
TOTAL 40 000,00 € 40 800,00 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité et une abstention pour la subvention destinée à l’association Vercors traversées décide :

  • d’ATTRIBUER les subventions 2013 aux associations et structures partenaires selon le tableau ci-dessus,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

jeudi 21 juin 2012

2012.B 33 - Animation CDDRA : Prorogation de la convention de portage

Il est rappelé que le Bureau du 13 décembre 2011 avait autorisé le Parc à porter l’animation du CDRA du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012. Sous réserve de la demande expresse de la Communauté de communes du Pays du Royans, il convient de proroger la convention de portage du poste d’animation/gestion du CDRA jusqu’au 31 décembre 2012.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à la majorité (1 abstention) décide :

  • d’ACCEPTER la prorogation de la convention de portage du poste d’animation/gestion du CDRA jusqu’au 31 décembre 2012,
  • d’AUTORISER la Présidente à solliciter les financements nécessaires et à signer tous les documents et pièces nécessaires.

mardi 7 février 2012

2012.B 07 - Programme de diversification des stations durables du Vercors : positionnement du Bureau sur les actions en maîtrise d’ouvrage du Parc du Vercors - Action 5. : Animation et promotion globale

Contenu de l’action :

Le financement du poste d’animation et d’ingénierie pour l’année n+3 du programme, de juillet 2012 à juin 2013.

Le financement pour la création d’un poste à mi-temps pour la mise en place de la promotion globale de juillet 2012 à juin 2013.

Objectifs :

    • Mettre en œuvre les actions transversales,
    • Coordonner et animer le programme par secteurs,
    • Mettre en place une procédure de suivi et d’évaluation,
    • Accompagner la mise en place de la promotion globale.

Plan de financement :

DEPENSESRECETTES
Salaires :

1 ETP sur 12 mois + les charges

Secrétariat

1 Mi-temps sur 12 mois + les charges

Suivi administratif

Fct . 50040,00

12510,00

. 26250,00

6470,00

Conseil Régional (35%) 33215,00
FEDER
(45%)
42705,00
Autofinancement (20 %) 18980,00
TOTAL 94900,00 TOTAL 100 % 94900,00

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER l’opération Animation et promotion globale / action 5. du programme de diversification des stations durables POIA Vercors et son plan de financement,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier.

jeudi 21 juin 2012

2012.B 38 - Convention de servitudes ERDF / PNRV

Il s’agit de signer avec ERDF une convention de servitudes pour l’enfouissement d’une ligne électrique de 20KV dans le cadre de la mise en conformité des réseaux pour la construction de la chaufferie bois de Vassieux.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’AUTORISER la Présidente à signer la convention de servitude avec ERDF ainsi que tous les documents relatifs à ce dossier.

jeudi 20 juin 2013

2013.B 41 - Accompagnement du Parc du Vercors par les services pastoraux (ADEM et FAI) dans la mise en œuvre du PPT (Plan Pastoral Territorial) des Hauts plateaux du Vercors. Opération 2013-2014 (fiche action 1,1 de l’axe 1 du PPT Hauts plateaux du Vercors)

Le Plan Pastoral Territorial (PPT) des Hauts Plateaux du Vercors, approuvé par le Bureau du Syndicat Mixte du PNRV le 09 juin 2011, approuvé par la commission permanente de la Région le 23 septembre 2011, fait l’objet d’une convention d’objectifs entre le SMPNRV et la Région pour la période du 23 septembre 2011 au 22 septembre 2016.

Ce PPT doit permettre, en lien étroit avec les acteurs pastoraux, de conduire un volet important du Plan de gestion de la Réserve Naturelle (2010-2020). Les rapides évolutions et mutations observées sur la Réserve, affectent à la fois les activités pastorales et la gestion de cet espace au statut de protection élevé (climat, réglementation, usages, fréquentation, attentes sociétales, retour du loup...). Les attentes et rôles de la Réserve sont à clarifier pour permettre de donner un cadre clair à l’exercice des activités pastorales, et donner ainsi les moyens aux éleveurs de gérer leurs troupeaux en conséquence. Globalement, une meilleure reconnaissance mutuelle entre éleveurs, bergers, gestionnaires et opérateurs est attendue, elle est à construire et à cultiver. Le Groupe de travail « Pastoralisme » animé par la Réserve, (complété de quelques personnes), a fonction de Comité de Pilotage de ce PPT, replacé ainsi au centre des processus de concertation et de décision entre activités pastorales et gestion de la Réserve.

La mise en œuvre du PPT est assurée par le Conservateur de la Réserve et le chargé de mission agriculture du SM PNRV. Un accompagnement technique des services pastoraux départementaux (Association Départementale d’Économie Montagnarde de la Drôme et la Fédération des Alpages de l’Isère), est indispensable dans un mode de gouvernance permettant de mobiliser davantage les activités pastorales dans la gestion de la Réserve Naturelle.

Le comité de pilotage du PPT des Hauts Plateaux du Vercors réuni le 17/01/2013 a validé cette action d’accompagnement dans la mise en œuvre pour 2013 et 2014.

Contenu du projet :

  • Mise en œuvre du PPT, médiation.
  • Suivi des orientations stratégiques.
  • Animation du PPT, circulation des informations relatives aux projets des maîtres d’ouvrages.
  • Coordination, mise à disposition des données scientifiques, mobilisation des acteurs et des partenaires.

Plan de financement :

Dépenses :

Participation des services pastoraux à la mise en œuvre du PPT  3 414 €
Participation des services pastoraux aux suivi des orientations  2 276 €
Participation des services pastoraux à l’animation du PPT et à la circulation des infos  570 €
Coordination assurée par le PNRV  6 220 €
Total12 480 €

Recettes :

Subvention Région Rhône-Alpes PPT (50%)  6 240 €
Autofinancement PNRV (50%)  6 240 €
Total12 480 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER l’opération « mise en œuvre du PPT des Hauts-Plateaux du Vercors » et son plan de financement tel qu’il est présenté ci-dessus,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer toutes les pièces et documents afférents à ce dossier.

jeudi 5 avril 2012

2012.B 20 - Programmation 2012 : modification des plans de financement

Suite à la demande de nos partenaires financiers, il est proposé d’adopter la nouvelle répartition financière du programme 2012, sans modification des actions retenues par le Comité Syndical du 10/03/2012.

Programme 2012
Programme 2012

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER les plans de financement modifiés tels qu’indiqués dans le programme 2012 ci-joint,
  • d’AUTORISER la Présidente à solliciter les subventions auprès des différents partenaires et à signer tous les documents et pièces nécessaires.

2013.B 09 - Marque Parc : attribution de la marque Parc « « Accueil du Parc - Prestations accompagnées »

La commission « Tourisme durable » a examiné les dossiers de candidatures sollicitant la Marque Parc pour les « Prestations accompagnées », de :

  • Jean-Marc Jacquet (Lus-la-Croix-Haute),
  • Marc Chenu (Malleval-en-Vercors), accompagnateur remplaçant, pour 3 séjours itinérants sur le Vercors :

Transhumance 2013, à pied des Monts du matin à Lus-la-Croix-Haute, 5 jours – 5 nuits.

Il s’agit d’une aventure à pied un peu exceptionnelle à partir du centre équestre de l’Okapi, accompagnant une harde d’une quinzaine de chevaux, guidés par 6 cavaliers, jusqu’à leur estive à Lus la Croix-Haute. 6 randonneurs aux côtés de cavaliers émérites, partent en totale autonomie, pour 5 belles journées à travers les espaces sauvages des Hauts-Plateaux du Vercors...

Préhistotrek, sur la piste de Neandertal - sud Vercors, 6 jours – 5 nuits.

Le Préhistotrek est une façon originale de parcourir de beaux itinéraires de randonnée tout en découvrant l’histoire des premiers hommes qui occupèrent nos belles montagnes.

Le Préhistotrek est donc plus qu’une randonnée itinérante, c’est aussi un séjour enrichissant pour tous les âges.

Les étapes sont choisies pour leur intérêt culturel mais aussi pour la beauté des itinéraires : ainsi nous remonterons le magnifique vallon de Combau, nous passerons au pied du célèbre Mont-Aiguille, nous traverserons la plus grande réserve naturelle de France, celle des Hauts-plateaux du Vercors...

Préhistotrek, de Neandertal aux premiers éleveurs – Gorges de la Bourne, 6 jours – 5 nuits,

nous offre une magnifique boucle en balcon au dessus de la basse Bourne et nous mène sur le vaste plateau de Presles. Secteur réputé pour sa géologie, notamment avec les grottes de Choranche, il offre également des richesses archéologiques nombreuses qui nous racontent l’histoire des premiers hommes dans les Alpes. Chaque jour, nos itinéraires nous feront découvrir l’une est l’autre de ces facettes.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ATTRIBUER la marque « Accueil du Parc » catégorie prestations accompagnées » aux prestataires ci-dessus désignés,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer les conventions d’attribution de la marque avec les prestataires.

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