Les blogs du Parc Naturel Régional du Vercors - Les délibérations 2013.B 63 - Avis sur le projet de plan local d'urbanisme de Saint-Quentin-sur-Isère 2013-10-15T19:10:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/instances/2013-b-63-avis-sur-le-projet-de-plan-local-d-urbanisme-de-saint-quentin-sur-isere.html 2013-10-15T19:10:00Z Le Plan Local d'urbanisme de la commune de Saint-Quentin-sur-Isère arrêté le 13.05.2013 et réceptionné par le Syndicat Mixte du Parc du Vercors le 25.07.2013. Conformément à l'article L 123-9 du code de l'urbanisme, le projet de PLU est soumis pour avis au Parc, en tant que personne publique associée. Il s'agit de vérifier sa compatibilité avec la Charte du Parc du Vercors. Cette commune est également dans le périmètre du SCoT de la région grenobloise. Ainsi le PLU doit être également compatible avec les (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 62 - Avis sur le projet de plan local d'urbanisme de Saint-Nizier-du-Moucherotte 2013-10-15T19:00:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/instances/2013-b-62-avis-sur-le-projet-de-plan-local-d-urbanisme-de-saint-nizier-du-moucherotte.html 2013-10-15T19:00:00Z Le Plan Local d'urbanisme de la commune de Saint-Nizier-du-Moucherotte arrêté le 12.07.2013 et réceptionné par le Syndicat Mixte du Parc du Vercors le 29.07.2013. Conformément à l'article L 123-9 du code de l'urbanisme, le projet de PLU est soumis pour avis au Parc, en tant que personne publique associée. Il s'agit de vérifier sa compatibilité avec la Charte du Parc du Vercors et en particulier les orientations établies dans la charte de développement de la communauté de communes du massif du Vercors (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 61 - Convention d'objectifs entre le Département de la Drôme et le PNRV concernant le musée de la Préhistoire en Vercors 2013-10-15T18:50:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/instances/2013-b-61-convention-d-objectifs-entre-le-departement-de-la-drome-et-le-pnrv-concernant-le-musee-de-la-prehistoire-en-vercors.html 2013-10-15T18:50:00Z Le musée de la préhistoire du Vercors est un site archéologique classé Monument historique et un « Musée de France » qui présente des collections archéologiques témoignant de plus de trente années de recherches archéologiques sur le Vercors et qui propose des animations et des ateliers à destination des publics jeunes et adultes. Le Parc Naturel Régional du Vercors (PNRV) est propriétaire et gestionnaire du musée. Il a comme missions la connaissance et la valorisation des patrimoines ainsi que les (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 60 - Création d'un emploi d'ingénieur principal à temps complet suite à un avancement de grade 2013-10-15T18:40:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/ressources-humaines/2013-b-60-creation-d-un-emploi-d-ingenieur-principal-a-temps-complet-suite-a-un-avancement-de-grade.html 2013-10-15T18:40:00Z Dans le cadre de la procédure d'avancement de grade destinée aux fonctionnaires territoriaux, et suite à une proposition d'avancement de grade d'un agent au titre de l'évaluation 2013, Sous réserve de l'avis de la Commission Administrative Paritaire, Le Bureau, après en avoir délibéré, à l'unanimité décide : d'ACCEPTER la création d'un emploi d'ingénieur principal à temps complet à compter du 17 février 2014,d'AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier,de DIRE que les crédits (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 59 - Création d'un emploi d'attaché principal à temps complet suite à un avancement de grade 2013-10-15T18:30:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/ressources-humaines/2013-b-59-creation-d-un-emploi-d-attache-principal-a-temps-complet-suite-a-un-avancement-de-grade.html 2013-10-15T18:30:00Z Dans le cadre de la procédure d'avancement de grade destinée aux fonctionnaires territoriaux, et suite à une proposition d'avancement de grade d'un agent au titre de l'évaluation 2013, Sous réserve de l'avis de la Commission Administrative Paritaire, Le Bureau, après en avoir délibéré, à l'unanimité décide : d'ACCEPTER la création d'un emploi d'attaché principal à temps complet à compter du 1er juillet 2014,d'AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier,de DIRE que les crédits (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 58 - Création d'un emploi à temps complet d'attaché territorial 2013-10-15T18:20:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/ressources-humaines/2013-b-58-creation-d-un-emploi-a-temps-complet-d-attache-territorial.html 2013-10-15T18:20:00Z Suite à la démission de l'agent chargé de la Communication, et compte-tenu des nécessités de service, il convient de procéder à son remplacement en créant un emploi d'attaché territorial. Dans l'éventualité où les démarches n'aboutiraient pas au recrutement d'un attaché territorial titulaire en raison de la spécificité du poste et devant l'urgence à pourvoir cet emploi, il serait nécessaire de créer un emploi contractuel. Les principales missions du poste sont les suivantes : Définition de la stratégie de (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 57 - Reconduction d'un emploi contractuel à durée déterminée à temps complet de Directeur 2013-10-15T18:10:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/ressources-humaines/2013-b-57-reconduction-d-un-emploi-contractuel-a-duree-determinee-a-temps-complet-de-directeur.html 2013-10-15T18:10:00Z Il est rappelé que le Bureau du Parc du 15 février 2011 avait décidé, par délibération 2011.B10 la création d'un emploi contractuel à durée déterminée de Directeur. Cet emploi arrivant à échéance le 31 mars prochain, Le Bureau, après en avoir délibéré, à l'unanimité décide : de RECONDUIRE l'emploi contractuel à durée déterminée de Directeur, à temps complet pour une durée de 3 ans à compter du 1er avril 2014 ; en application de l'article 3-3_2° de la loi du 12 mars 2012,de DIRE que sa rémunération sera calculée sur la (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 56 - Renouvellement d'un emploi contractuel à durée déterminée à temps complet de chargé de mission « Natura 2000 » 2013-10-15T18:00:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/ressources-humaines/2013-b-56-renouvellement-d-un-emploi-contractuel-a-duree-determinee-a-temps-complet-de-charge-de-mission-natura-2000.html 2013-10-15T18:00:00Z Depuis que le Parc du Vercors s'est positionné sur les sites Natura 2000 retenus sur son territoire, les services de l'État l'ont sollicité pour les différentes phases d'animation de ces sites. Ainsi, les services de l'État ont demandé au Parc de créer un premier poste en 2008 puis un second en 2010, afin de pouvoir réaliser les documents d'objectifs restants à élaborer et de mettre en œuvre ceux validés. Ces deux emplois sont financés à 100% par l'État et l'Europe et sont liés à une convention-cadre (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 55 - Entrée au capital de Newco SA-SCIC (société créée par l'association des usagers de l'abattoir de Grenoble) 2013-09-17T20:25:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/instances/2013-b-55-entree-au-capital-de-newco-sa-scic-societe-creee-par-l-association-des-usagers-de-l-abattoir-de-grenoble.html 2013-09-17T20:25:00Z « L'association des usagers de l'Abattoir de Grenoble » a décidé, suite au placement de la société d'exploitation des dits abattoirs en procédure de redressement judiciaire, de proposer un nouveau projet ayant pour but la continuité de l'activité d'abattage sur le site du Fontanil. C'est ce projet qui a été retenu par le Tribunal de Commerce, pour le sérieux de son montage autant que pour les soutiens qu'il a pu rassembler auprès du syndicat mixte qui regroupe les propriétaires de l'équipement, de la (...) Le Bureau Syndical du Parc 2013.B 54 - Avis sur le projet de plan local d'urbanisme de Saint Jean en Royans 2013-09-17T20:15:00Z http://blogs.parc-du-vercors.fr/les-deliberations/instances/2013-b-54-avis-sur-le-projet-de-plan-local-d-urbanisme-de-saint-jean-en-royans.html 2013-09-17T20:15:00Z Le Plan Local d'urbanisme de la commune de Saint-Jean-en-Royans a été arrêté le 3 juin 2013 et réceptionné par le Syndicat Mixte du Vercors le 27 juin 2013. Conformément à l'article L 123-9 du code de l'urbanisme, le projet de PLU est soumis pour avis au Parc, en tant que personne publique associée. Il s'agit de vérifier sa compatibilité avec les orientations de la Charte du Parc du Vercors. Cette commune est également dans le périmètre du Plan Local de l'Habitat porté par la Communauté de Communes du (...) Le Bureau Syndical du Parc