Les délibérations

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mardi 15 octobre 2013

2013.B 60 - Création d’un emploi d’ingénieur principal à temps complet suite à un avancement de grade

Dans le cadre de la procédure d’avancement de grade destinée aux fonctionnaires territoriaux, et suite à une proposition d’avancement de grade d’un agent au titre de l’évaluation 2013,

Sous réserve de l’avis de la Commission Administrative Paritaire,

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER la création d’un emploi d’ingénieur principal à temps complet à compter du 17 février 2014,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier,
  • de DIRE que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Prévisionnel de 2014.

mardi 15 octobre 2013

2013.B 59 - Création d’un emploi d’attaché principal à temps complet suite à un avancement de grade

Dans le cadre de la procédure d’avancement de grade destinée aux fonctionnaires territoriaux, et suite à une proposition d’avancement de grade d’un agent au titre de l’évaluation 2013,

Sous réserve de l’avis de la Commission Administrative Paritaire,

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER la création d’un emploi d’attaché principal à temps complet à compter du 1er juillet 2014,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier,
  • de DIRE que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Prévisionnel de 2014.

2013.B 58 - Création d’un emploi à temps complet d’attaché territorial

Suite à la démission de l’agent chargé de la Communication, et compte-tenu des nécessités de service, il convient de procéder à son remplacement en créant un emploi d’attaché territorial.

Dans l’éventualité où les démarches n’aboutiraient pas au recrutement d’un attaché territorial titulaire en raison de la spécificité du poste et devant l’urgence à pourvoir cet emploi, il serait nécessaire de créer un emploi contractuel.

Les principales missions du poste sont les suivantes :

  • Définition de la stratégie de communication interne et externe,
  • Construction et suivi des outils.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité (dont 1 abstention) décide :

  • de CREER un emploi à temps complet d’attaché territorial à compter du recrutement,
  • de CREER un emploi contractuel à durée déterminée de Chargé de communication, à temps complet pour une durée de 3 ans à compter du recrutement ; dans les conditions de l’article 3-3_2° de la loi du 12 mars 2012,
  • de DIRE que sa rémunération sera calculée sur la base de l’indice brut 759 indice majoré 626 correspondant à la grille des attachés territoriaux,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier,
  • de DIRE que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Prévisionnel de 2014.

2013.B 57 - Reconduction d’un emploi contractuel à durée déterminée à temps complet de Directeur

Il est rappelé que le Bureau du Parc du 15 février 2011 avait décidé, par délibération 2011.B10 la création d’un emploi contractuel à durée déterminée de Directeur.

Cet emploi arrivant à échéance le 31 mars prochain,

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • de RECONDUIRE l’emploi contractuel à durée déterminée de Directeur, à temps complet pour une durée de 3 ans à compter du 1er avril 2014 ; en application de l’article 3-3_2° de la loi du 12 mars 2012,
  • de DIRE que sa rémunération sera calculée sur la base du 3ème chevron, groupe C hors échelle de la fonction publique territoriale,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier,
  • de DIRE que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Prévisionnel de 2014.

mardi 15 octobre 2013

2013.B 56 - Renouvellement d’un emploi contractuel à durée déterminée à temps complet de chargé de mission « Natura 2000 »

Depuis que le Parc du Vercors s’est positionné sur les sites Natura 2000 retenus sur son territoire, les services de l’État l’ont sollicité pour les différentes phases d’animation de ces sites.

Ainsi, les services de l’État ont demandé au Parc de créer un premier poste en 2008 puis un second en 2010, afin de pouvoir réaliser les documents d’objectifs restants à élaborer et de mettre en œuvre ceux validés.

Ces deux emplois sont financés à 100% par l’État et l’Europe et sont liés à une convention-cadre tri-annuelle signée entre le Parc et les DDT (26 et 38) en date du 30 décembre 2011, et une convention financière annuelle.

Le deuxième contrat à durée déterminée a été créé le 1er avril 2010. Il nécessite d’être reconduit au 1er avril 2014, et ce, pour 1 an.

Sous réserve d’obtenir les financements 2014,

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER le renouvellement d’un des postes de chargé de mission Natura 2000, créé à temps complet, en application de l’article 3-3 _ 2° de la loi du 12 mars 2012 et ce pour une durée d’un an à compter du 1er avril 2014,
  • de DIRE que sa rémunération, pour un temps complet sera calculée par référence à la grille des fonctionnaires territoriaux, à l’indice brut 562, indice majoré 476,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier,
  • de DIRE que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Prévisionnel de 2014.

mardi 17 septembre 2013

2013.B 47 - Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial de 2ème classe

Suite au départ à la retraite pour invalidité d’un agent, et considérant la nécessité de pallier son remplacement,

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER la création d’un emploi d’adjoint administratif territorial de 2ème classe, à temps complet à compter du 1er novembre 2013.
    • Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er novembre 2013 :
Filière administrative
Cadre d’emploi : adjoint administratif territorial de 2ème classe : ancien effectif : 7
nouvel effectif : 3
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

2013.B 46 - Création de 3 emplois d’adjoint administratif territorial de 1ère classe

Trois agents pouvant bénéficier d’un accès au grade d’adjoint administratif territorial de 1ère classe suite à la réussite de l’examen professionnel, il convient de délibérer afin de créer les postes correspondants.

Sous réserve de l’avis de la Commission Administrative Paritaire,

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER la création de 3 postes d’adjoints administratifs territoriaux de 1ère classe,
  • de SUPPRIMER les 3 postes d’adjoints administratifs territoriaux de 2ème classe occupés jusqu’à présent par ces agents, sous réserve de l’avis du CTP,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

mardi 17 septembre 2013

2013.B 45 - Création d’un emploi d’adjoint technique territorial de 2ème classe

Par délibération 2013.B19 du 18 avril 2013, le Bureau du Parc avait décidé la création d’un emploi à temps complet de technicien territorial afin de recruter un garde animateur de la Réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors.

Compte-tenu des candidatures reçues pour ce poste, le jury de sélection a porté son choix sur un fonctionnaire ayant le grade d’adjoint technique territorial de 2ème classe dont le recrutement sera réalisé par voie de mutation.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • de CREER un emploi à temps complet d’adjoint technique territorial de 2ème classe, à compter du 1er octobre 2013,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier.

2013.B 37 - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Délibération retirée en séance.

jeudi 20 juin 2013

2013.B 36 - Renouvellement d’un emploi contractuel à durée déterminée de chargé de mission « Natura 2000 »

Depuis que le Parc du Vercors s’est positionné sur les sites Natura 2000 retenus sur son territoire, les services de l’État l’ont sollicité pour les différentes phases d’animation de ces sites.

Ainsi, les services de l’État ont demandé au Parc de créer un premier poste en 2008 puis un second en 2010, afin de pouvoir réaliser les documents d’objectifs restants à élaborer et de mettre en œuvre ceux validés.

Ces deux emplois sont financés à 100% par l’État et l’Europe et sont liés à une convention-cadre tri-annuelle signée entre le Parc et les DDT (26 et 38) en date du 30 décembre 2011, et une convention financière annuelle.

Le premier contrat à durée déterminée a été créé le 1er juin 2009. Il nécessite d’être reconduit au 1er décembre 2013, et ce, pour une durée d’un an.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER le renouvellement d’un des postes de chargé de mission Natura 2000, créé à temps complet, et ce pour une durée d’un an à compter du 1er décembre 2013,
  • de DIRE que sa rémunération, pour un temps complet sera calculée par référence à la grille des ingénieurs territoriaux, à l’indice brut 562, indice majoré 476,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

2013.B 35 - Reconduction d’un emploi en emploi contractuel à durée indéterminée de chargée « d’accueil, standard et boutique »

L’emploi de la personne chargée d’accueil arrive à échéance le 31 octobre 2013.

Compte-tenu du développement de cette mission, il est proposé au Bureau de reconduire cet emploi.

Par ailleurs, en application de la loi du 26 juillet 2005, il est précisé que cet emploi ayant fait l’objet de contrats successifs de plus de 6 ans, seule une reconduction pour une durée indéterminée est possible par décision expresse.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • de RECONDUIRE l’emploi contractuel à durée indéterminée de chargée « d’accueil, standard et boutique », à temps complet à compter du 1er novembre 2013,
  • de DIRE que sa rémunération sera calculée sur la base de l’indice brut 418 - indice majoré 371 de la grille des rédacteurs territoriaux,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier.

jeudi 18 avril 2013

2013.B 23 - Reconduction d’un emploi contractuel à durée indéterminée à temps complet de chargé du suivi des espèces réintroduites et de l’équarrissage.

Le programme de réintroduction des vautours fauves nécessite de maintenir un suivi et un nourrissage réguliers afin de garantir la réussite de cette opération.

En effet, le suivi quotidien sur nos sites de nourrissage (lecture des bagues des individus marqués) et sur les sites de reproduction nous permet d’améliorer nos connaissances sur cette espèce (fréquentation, nombre de couples reproducteurs, déplacements à grande échelle...). De même, dans le contexte réglementaire actuel obligeant l’équarrissage industriel des animaux domestiques qui meurent en exploitation, il est devenu indispensable d’alimenter les vautours. Et la placette d’alimentation, ainsi que la volière, que nous possédons sur la commune de Chamaloc nécessitent un entretien hebdomadaire (obligation réglementaire).

Ces missions sont donc confiées à un agent, qui veille ainsi au bon fonctionnement du système et au maintien du noyau de population qui s’est installé sur le Diois depuis 2007.

Son contrat s’achevant au 31 août 2013, il est proposé de reconduire cet emploi.

Par ailleurs, en application de la loi du 26 juillet 2005, il est précisé que cet emploi ayant fait l’objet de contrats successifs d’une durée totale de 6 ans, seule une reconduction pour une durée indéterminée est possible par décision expresse.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER la reconduction de l’emploi contractuel à durée indéterminée à temps complet de Chargé du suivi des espèces réintroduites et de l’équarrissage à compter du 1er septembre 2013, en application de l’article 3-3-1 de la loi du 12 mars 2012,
  • de DIRE que sa rémunération sera calculée sur la base de l’indice brut 548– indice majoré 466 de la grille des techniciens territoriaux,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier.

jeudi 18 avril 2013

2013.B 22 - Reconduction d’un emploi contractuel de chargé de mission « promotion Vercors » à temps non complet de 21 heures

Le dernier bureau a approuvé l’opération Animation et promotion globale / action 5. du programme de diversification des stations durables POIA Vercors et son plan de financement.

Le financement du poste pour l’animation du projet d’organisation de la promotion touristique globale du territoire se termine le 31 décembre 2013. Les enveloppes prévues sur la maquette financière initiale et son avenant, ne pouvant pas aller plus loin. Or, le portage temporaire de cette opération par le Parc est prévu jusqu’à fin 2014.

En effet, le dispositif d’organisation entre les structures de promotion qui sera consolidé après 2014, assumera la mise en œuvre d’une politique de promotion globale à la gouvernance adaptée, doté de moyens pérennes, permettant au Vercors de se poser en destination incontournable parmi les montagnes françaises.

En attendant, il est nécessaire de renforcer la capacité en expertise et en temps mobilisable pour le Syndicat mixte, au risque sinon, de remettre en cause le travail accompli.

Vu l’étendue du massif et le nombre important d’offices de tourisme, vu la diversité géographique et économique des différents secteurs, la mise en place de cette organisation est un chantier important. Pour autant, malgré les réticences du début, ce projet fait aujourd’hui l’unanimité, tous les acteurs du tourisme comprenant l’intérêt de cette démarche novatrice et salutaire pour l’économie touristique du massif.

Rappel du prévisionnel qui sera réalisé fin 2013 :

  • coordination du travail avec l’agence de communication Pamplemousse,
  • création de la marque Vercors et des codes graphiques associés,
  • conception d’une brochure d’appel commune à tous les secteurs,
  • création et mise en ligne d’un site web promotion Vercors : animation de la réflexion, création rédaction et mise en ligne des contenus,
  • rédaction d’un plan de communication,
  • création des outils du plan d’actions,
  • politique salons et actions presse.

Information sur ce qui restera à faire au 01 janvier 2014 :

  • mise en place des actions de promotion,
  • lancement de la campagne de promotion,
  • actions presse et salons,
  • stratégie web (mise à jour des contenus, animation éditoriale, suivi du référencement naturel).

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide, sous réserve d’obtenir les financements 2014 (les financement 2013 étant acquis) :

  • d’ACCEPTER la reconduction d’un emploi contractuel à temps non complet de 21 heures de chargé de mission Promotion pour une durée d’un an à compter du 16 août 2013, en application de l’article 3-3-2 de la loi du 12 mars 2012,
  • de DIRE que sa rémunération sera calculée par référence à la grille des ingénieurs territoriaux, à l’indice brut 513 – indice majoré 441,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

jeudi 18 avril 2013

2013.B 21 - Reconduction d’un emploi contractuel de chargé de l’animation des réseaux touristiques à temps non complet de 26 heures

Dans le cadre de sa stratégie touristique, le Parc a formalisé la relation avec les prestataires sous forme des réseaux permettant, à la fois, de travailler sur des orientations communes mais aussi de fédérer les attentes en vue d’une promotion globale.

Les principales réalisations depuis Août 2011, sur le poste d’animation des réseaux touristiques , sont :

  • redynamisation de la marque Parc hébergeurs : site web, suivi des audits de renouvellement, journée du réseau, suivi des évolution nationales de la Marque Parc,
  • suivi de l’association des GTV, site web, préparation du renouvellement de la convention,
  • suivi de l’association de l’ACEV, préparation du renouvellement de la convention,
  • diagnostic pour la création du réseau des sites touristiques.

En vue de l’importance de ces 4 réseaux touristiques et de la nécessité d’animation et de structuration en cours, il convient de renouveler le poste de chargé de mission.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER la reconduction d’un emploi contractuel à temps non complet de 26 heures de chargé de mission pour l’animation des réseaux touristiques pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2013, en application de l’article 3-3-2 de la loi du 12 mars 2012,
  • de DIRE que sa rémunération sera calculée par référence à la grille des ingénieurs territoriaux, à l’indice brut 513 – indice majoré 441,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

2013.B 20 - Reconduction d’un emploi contractuel à temps non complet de 26 heures de chargé de mission pour l’animation du programme Alimentation Santé Territoire

Il est rappelé que le Bureau du Syndicat mixte du PNRV, a validé le 3 mai 2012, la création d’un emploi contractuel à temps non complet de 26h de Chargé de mission pour l’animation du programme AST.

Par ailleurs, le Bureau a validé le 14 mars 2013, le plan de financement de l’année 3 du programme AST 2011-2013, pour la période allant du 1er avril 2013 au 31 mars 2014. Ce plan de financement inclut un poste d’animation à 75 % pour la période précitée.

Dans le contexte de poursuite du programme AST, il est proposé de reconduire l’emploi contractuel à temps non complet de 26 h de chargé de mission pour l’animation du programme Alimentation Santé Territoire.

Pour mener à bien cette action, la mission s’articule autour des actions suivantes :

  • mise en œuvre et suivi des actions du programme 2011/2013,
  • suivi et animation du Groupe Technique et du Comité de Pilotage, interface entre les différents acteurs du programme,
  • suivi administratif et financier (notamment en lien avec le Chargé de mission Agriculture),
  • information, sensibilisation et accompagnement porteurs de projets.

Ce poste sera financé sur opération à 80 %.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER la reconduction d’un emploi contractuel à temps non complet de 26 heures de chargé de mission « Alimentation Santé Territoire » pour une durée d’un an à compter du 16 août 2013, en application de l’article 3-3-2 de la loi du 12 mars 2012
  • de DIRE que sa rémunération sera calculée par référence à la grille des ingénieurs territoriaux, à l’indice brut 513 – indice majoré 441,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

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