Rappel de la délibération 2012.B24 du bureau du 3 mai 2012 concernant le plan de financement pour l’étude intitulée « protection et valorisation du patrimoine géologique » qui fixait à 60 988 euros le coût de cette opération.

Rappel des principaux objectifs de l’étude de « protection et valorisation du patrimoine géologique » :

  • la réalisation d’un inventaire du patrimoine géologique du territoire : le rendu de ce travail prendra la forme d’une base de données évolutive et interactive
  • l’élaboration de scénarios de protection et /ou valorisation de ce patrimoine
  • le choix d’un scénario pour engager concrètement le territoire sur cette thématique
  • l’accompagnement d’un projet pilote de valorisation d’un site Après consultation auprès de plusieurs cabinets d’étude, et compte tenu que les offres se sont révélées inférieures à l’estimation initiale, il est proposé de modifier le plan de financement de la manière suivante :

Dépenses :

  • Étude : 42 400€ HT, soit 50 710,40 € TTC
  • Animation (valorisation interne) : 3 807,05 €
  • Soit un coût total TTC de : 54 517,45 €

Financement :

Montant(€ TTC) Conseil Régional Rhône-Alpes Leader MO
Taux arrondi (%) 45%
Étude protection et valorisation du patrimoine géologique 54 517,45€ 24 532,85 € 25413,88 € 4570,72€

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER le nouveau plan de financement de l’opération tel qu’exposé ci-dessus,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer toutes les pièces et les documents relatifs à cette opération.