Les délibérations

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jeudi 14 mars 2013

2013.B 18 - Expérimentation de débroussaillage au Pré de Toine sur la Réserve nationale des Hauts plateaux du Vercors « Opération 2013 »- Fiche action 2.2 de l’axe 2 du PPT Hauts plateaux du Vercors

Contexte :

  • Demande conjointe du propriétaire d’une parcelle située à Tussac au lieu dit « le Pré de Toine », et du Groupement Pastoral de Chamousset, pâturant le secteur de débroussailler une partie de la parcelle colonisée par le Genévrier nain.
  • Le Conseil Scientifique de la Réserve est très intéressé pour mener une expérimentation et pouvoir ainsi apporter des réponses aux nombreuses demandes à ce sujet.
  • Toutes les autorisations au titre de la Réserve ont été obtenues et l’évaluation des incidences Natura 2000 a été réalisée.
  • Le comité de pilotage du PPT des Hauts Plateaux du Vercors réunit le 17/01/2013, a validé cette action pour 2013 et 2014.

Description sommaire du projet :

  • Travaux de gyrobroyage d’une partie de la parcelle (0,5 ha).
  • Modalité de gestion pastorale à mettre en place sur les zones travaillées.
  • Mise en place d’un suivi scientifique avec le conseil scientifique du Parc sur 10 ans.

Plan de financement :

Dépenses
Les travaux de gyrobroyage 1 000 €
Suivi scientifique pour les deux premières années 3 800 €
Total4 800 €
Recettes
Subvention Région PPT (37,5%) 1 800 €
Subvention du FEADER (37,5%) 1 800 €
Autofinancement PNRV (25%), budget réserve ligne opération 1 200 €
Total4 800 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER l’opération « Expérimentation de débroussaillage au Pré de Toine sur les Hauts-Plateaux du Vercors. » du PPT Hauts Plateaux du Vercors et son plan de financement.
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

jeudi 14 mars 2013

2013.B 17 - Suivi des alpages sentinelles sur la Réserve nationale des Hauts plateaux du Vercors. « Opération 2013-2014 » - Fiche action 2.1 de l’axe 2 du PPT Hauts plateaux du Vercors

Contexte :

  • Mis en place, il y a quelques années dans le massif des Écrins avec l’aide du CERPAM, les alpages sentinelles sont des espaces de dialogue pour anticiper l’impact des aléas climatiques.
  • Ce dispositif étudie différents paramètres physiques, naturels et humains où les éleveurs, bergers, techniciens pastoraux, chercheurs et agents de terrain du Parc apportent chacun leurs savoir-faire, leurs expériences et leurs réflexions pour enrichir cette initiative.
  • En 2012, le Parc Naturel Régional du Vercors décide de partir sur 4 alpages sentinelles, tous sur des sites Natura 2000, dont 2 sur les Hauts Plateaux. Du nord au sud : l’alpage de la Molière, l’alpage de Darbounouse, l’alpage de la Grande Cabane et l’alpage de Jocou.
  • Le comité de pilotage du PPT des Hauts Plateaux du Vercors réunit le 17/01/2013, a valide cette action pour 2013 et 2014.

Participation au suivi des Alpages sentinelles sur la Réserve Nationale des Hauts Plateaux du Vercors :

  • Création de référentiels communs SIG et autres, formats des documents de restitution.
  • Analyse des données recueillies.
  • Participation aux activités du réseau des alpages sentinelles.
  • Organisation d’un événement de restitution, en Vercors.
  • Pilotage du collectif, mobilisation des acteurs et des chercheurs, organisation des temps structurants.
  • Pour mémoire : Relevés de fin de saison, collecte des infos de gestion 2013 de l’alpage et de l’exploitation. Sous convention IRSTEA 2013, autofinancement des Services pastoraux à 20% environ. 2014 à caler.

Plan de financement :

Dépenses
Création de référentiels communs...  3 414 €
Analyse des données recueillies.  2 276 €
Participation aux activités du réseau des alpages sentinelles.  2 276 €
Organisation d’un événement de restitution...  2 276 €
Pilotage du collectif...  3 058 €
Total13 300 €
Recettes
Subvention Région PPT (40%) 5 320 €
Subvention du FEADER (40%) 5 320 €
Autofinancement PNRV (20%), budget réserve ligne opération 2 660 €
Total13 300 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER l’opération « Suivi des alpages sentinelles sur la Réserve Nationale des Hauts-Plateaux du Vercors. » du PPT Hauts Plateaux du Vercors et son plan de financement.
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

2013.B 16 - Restauration de la fontaine de Jasse du Play sur la Réserve nationale des hauts plateaux du Vercors. « Opération 2013 » - Fiche action 3.2 de l’axe 3 du PPT Hauts plateaux du Vercors

Contexte :

  • Projet de la Réserve de restaurer le captage de la fontaine du Play pour optimiser la ressource en eau.
  • Projet de l’alpagiste (alpage de la Chau) d’avoir un lieu d’abreuvement avec stockage d’eau dans ce secteur.
  • Le plan de gestion de la Réserve préconise un partage de l’eau entre tourisme et pastoralisme pour limiter les risques de conflit entre les différents usagers.
  • La commune de Gresse-en-Vercors autorise le PNRV à réaliser des travaux au niveau de la source, sur leur propriété.
  • Toutes les autorisations au titre de la Réserve ont été obtenues et l’évaluation des incidences Natura 2000 a été réalisée.
  • Le comité de pilotage du PPT des Hauts Plateaux du Vercors réuni le 17/01/2013, a validé cette action pour 2013 et 2014.

Description sommaire du projet :

  • Reprise de captage : réalisation d’un collecteur à la sortie du rocher pour récupérer les trois sorties principales (sur environ 2,5m de large, 1,5m de profondeur et 0,6m de haut), avec à la base un regard d’où partira le tuyau d’alimentation du bacha. Les travaux seront réalisés par de la maçonnerie (cailloux pris sur place et ciment importé). Quelques coups de burin seront nécessaires pour améliorer le captage.
  • Liaison captage-réserve d’eau pour moutons (“gourdes plastiques”) : la totalité des eaux du bacha sera récupérée à la sortie de celui-ci et acheminée par un tuyau (en partie masqué sous des pierres prises sur place) jusqu’aux “gourdes” situées environ 150m plus bas, dans une petite dépression herbeuse où pourront être installés des abreuvoirs. Deux gourdes seront installées : une de 10m3 et une de 5m3, provenant du site de la Chau. Les aménagements, au niveau de l’emplacement des gourdes, ne nécessitent pas de travail du sol, à l’exception de quelques cailloux pouvant gêner la pose des gourdes, qui seront déplacés. Une palissade bois protégera et facilitera l’intégration paysagère de l’ouvrage.

Plan de financement :

Dépenses
Conduite d’eau 1 480 €
Captage et mise en place des citernes 8 324 €
Assistance technique de la FAI  784 €
Total10 588 € HT
Recettes
Subvention Région PPT (37,5%)  3 970,50 €
Subvention du FEADER (37,5%)  3 970,50 €
Autofinancement PNRV (25%), budget réserve ligne opération  2 647,00 €
Total10 588,00 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER l’opération « Restauration de la fontaine de Jasse du Play sur les Hauts-Plateaux du Vercors. » du PPT Hauts Plateaux du Vercors et son plan de financement.
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

2013.B 15 - Réalisation du diagnostic des habitats de reproduction du Tétras-lyre sur la Réserve Nationale des Hauts-plateaux du Vercors « Opération 2013-2014 » - Fiche action 2.1 de l’axe 2 du PPT Hauts plateaux du Vercors

Contexte :

En 2009, l’OGM (Observatoire des Galliformes de Montagne) lance un nouveau protocole sur les alpages des Alpes françaises qui consiste à cartographier les milieux favorables à la reproduction du Tétras- lyre.

En 2011 le Parc naturel régional du Vercors expérimente ce diagnostic sur l’alpage de la Grande Cabane sur la Réserve Nationale des Hauts Plateaux du Vercors, avec des résultats très intéressants.

En 2012 le Parc naturel régional du Vercors réalise le diagnostic sur les alpages de Peyre Rouge, La Chau, Combau-Chevalière et Jas Neuf.

Le Parc du Vercors inscrit la prolongation de cette action à l’ensemble des alpages de la Réserve dans le Plan Pastoral Territorial (PPT) des Hauts Plateaux du Vercors.

Le comité de pilotage du PPT des Hauts Plateaux du Vercors réunit le 17/01/2013, a valide cette action pour 2013 et 2014.

Réalisation du diagnostic des habitats de reproduction du Tétras-lyre sur la Réserve Nationale des Hauts Plateaux du Vercors

  • Phase de terrain sous-traitée à deux intervenants, comme en 2011 et 2012.
  • Saisie informatique des données
  • Cartographie sur SIG Pour l’année 2013 et 2014, les territoires concernés sont tout le reste de la Réserve

Plan de financement :

Dépenses
Relevés de terrain 10 000 €
Saisie informatique des données 1 800 €
Cartographie sur SIG 1 800 €
Total13 600 €
Recettes
Subvention Région PPT (40%) 5 440 €
Subvention de la DREAL sur ligne Réserve (40%) 5 440 €
Autofinancement PNRV (20%), budget réserve, temps sigiste 2 720 €
Total13 600 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER l’opération « Réalisation du diagnostic des habitats de reproduction du Tétras-lyre sur la Réserve Nationale des Hauts-Plateaux du Vercors. » du PPT Hauts Plateaux du Vercors et son plan de financement.
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

jeudi 14 mars 2013

2013.B 14 - Site Natura 2000 I27 : Inventaires des Chiroptères (annexe II de la directive « Habitats »)

Comme défini dans sa Charte, le Parc naturel régional du Vercors s’est positionné sur les sites Natura 2000 retenus sur son territoire. Ainsi, il est animateur du site Natura 2000 des Hauts Plateaux du Vercors.

Le Document d’Objectifs du site prévoit dans son plan d’actions, un inventaire des Chiroptères et la mise en place d’une surveillance des espèces inventoriées (fiches actions 7a & 7b).

La Réserve des Hauts Plateaux du Vercors a déjà réalisé ce type d’inventaire en 2007-2008. Il s’agit donc ici de mettre à jour cet inventaire, en l’élargissant sur les zones hors Réserve mais dans le site Natura 2000, c’est à dire les piémonts est, le vallon de Combau et les crêtes de la commune de Glandage.

La DDT 26, service de l’État en charge des financements liés à Natura 2000, propose l’attribution d’une enveloppe de 13 500 € pour la réalisation de cette action, financée comme suit :

  • 100 % État.

Cette subvention de l’État étant supérieure à 8 000 €, elle nécessite l’ouverture d’une consultation simple.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ACCEPTER l’ouverture d’une consultation simple pour la mise en œuvre de ces deux actions du Document d’Objectifs Natura 2000 des Hauts Plateaux du Vercors,
  • de SOLLICITER les services de l’État (DDT 26) pour l’attribution de cette subvention,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les actes et pièces relatifs à ce dossier.

jeudi 14 mars 2013

2013.B 13 - Programme Leader « L’économie du paysage » : animation 2013

Le Parc Naturel Régional du Vercors en partenariat avec les collectivités territoriales porte un programme LEADER sur le thème de « L’économie du paysage » sur le territoire du Vercors et du Trièves. Il s’est engagé à mettre en place l’animation dédiée à ce projet, correspondant à 1,5 équivalent temps plein.

L’animation de ce programme comporte :

  • la coordination, l’accompagnement et l’appui aux collectivités locales et porteurs de projet,
  • le suivi administratif et financier du programme. Ces postes d’animation et de gestion sont financés à hauteur de 55% pour l’Europe (FEADER), le solde restant à la charge des collectivités locales concernées au prorata de leur population.

Le coût de l’opération pour l’année 2013 s’élève à 59 328,00 € suivant le plan de financement ci-dessous :

Leader (Feader)32 630,40 €
Autofinancement 26 697,60 €
Total 59 328,00 €

Il convient de solliciter la subvention européenne pour l’année 2013 s’élevant à 32 630,40 €.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • de SOLLICITER l’intervention du Feader et la participation des collectivités locales,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

jeudi 14 mars 2013

2013.B 12 - Troisième année du plan d’actions AST, (Alimentation - Santé – Territoire) 2011 - 2013

Le Bureau du Parc du Vercors du 09 juin 2011 a approuvé le plan d’actions du programme AST (Alimentation - Santé - Territoire).

Pour la mise en œuvre des actions de la troisième année, il a été présenté dans le tableau du programme d’opérations 2013 que ces actions soient financées par le PSADER (Projet Stratégique Agricole et de Développement Rural).

Pour rappel, l’année 3 du programme débute le 1er avril 2013 et s’achève le 31 mars 2014.

Au vu du plan de financement, l’enveloppe financière du PSADER dédiée à AST sera consommée dans sa totalité au 31 mars 2014. D’autre moyens financiers seront à mobiliser pour assurer la poursuite et continuité de l’animation du programme, à partir du 31 mars 2014.

Ainsi, est proposé le plan de financement suivant pour l’opération « Alimentation – Santé – Territoire ’animation PNRV et expertise 2013’ » :

Dépenses :
Appui ’Expert’ : 39 jours selon marché public tranche 2(année 3) : 37 200 €
Animation de la mission AST : 12 mois x 2400 € : 28 800 €
Appui chargé de mission Agriculture PNRV (16 jrs X 280 €), arrondi à : 4 500 €
Prestation externes (communication, outil pédagogique et logistique formations) 5 500 €
Total :76 000 €
Recettes :
Subvention Région (PSADER) : 60 800 €
Autofinancement : 15 200 €
Total :76 000 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER le plan de financement définitif tel qu’il est présenté ci-dessus,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer toutes les pièces et documents afférents à ce dossier.

jeudi 14 mars 2013

2013.B 11 - Programme de diversification des stations durables POIA Vercors -Action 5. : Animation et promotion globale

Contenu de l’action :

Le financement du poste d’animation et d’ingénierie pour l’année n+4 du programme, de juillet 2013 à décembre 2013.

Le financement du poste à temps partiel pour la mise en place de la promotion globale de juillet 2013 à décembre 2013.

Objectifs :

  • Mettre en œuvre les actions transversales,
  • Coordonner et animer le programme par secteurs,
  • Mettre en place une procédure de suivi et d’évaluation,
  • Accompagner la mise en place de la promotion globale,
  • Assurer le suivi administratif et financier. Plan de financement :
DEPENSES RECETTES
Salaires : Fct Conseil Régional (80%) 37 960,00
1 ETP sur 6 mois + les charges 25 020,00 FEDER (0%) 0,00
Secrétariat 6 255,00 Autofinancement (20%) 9 490,00
1 poste à 70 % sur 6 mois + les charges 13 125,00
Suivi administratif 3 050,00
TOTAL 47 450,00 TOTAL 100% 47 450,00

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER l’opération Animation et promotion globale / action 5. du programme de diversification des stations durables POIA Vercors et son plan de financement,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier.

2013.B 10 - Attribution des subventions 2013 aux associations

Lors de sa séance du 16 février 2013 le Comité Syndical a adopté le budget primitif du Parc du Vercors et notamment les crédits destinés aux structures partenaires et aux manifestations. Il appartient au Bureau du Parc d’affecter ces crédits.

Ainsi il est proposé d’attribuer pour 2013, aux associations partenaires avec lesquelles le Parc a passé ou passera des conventions, les subventions telles que proposées ci-dessous :

Il restera lors d’une prochaine séance de décider de l’affectation des aides aux manifestations, sur l’enveloppe disponible à savoir 22 800 euros.

Libellé20122013
ACEV  4 000,00 €  4 000,00 €
Hébergeurs et prestataires de la GTV 11 000,00 €  6 000,00 €
Vercors Traversées  0,00 €  6 000,00 €
La Foulée Blanche  800,00 €  2 000,00 €
Autres associations et manifestations crédits restant à répartir 24 200,00 € 22 800,00 €
TOTAL 40 000,00 € 40 800,00 €

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité et une abstention pour la subvention destinée à l’association Vercors traversées décide :

  • d’ATTRIBUER les subventions 2013 aux associations et structures partenaires selon le tableau ci-dessus,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

jeudi 14 mars 2013

2013.B 09 - Marque Parc : attribution de la marque Parc « « Accueil du Parc - Prestations accompagnées »

La commission « Tourisme durable » a examiné les dossiers de candidatures sollicitant la Marque Parc pour les « Prestations accompagnées », de :

  • Jean-Marc Jacquet (Lus-la-Croix-Haute),
  • Marc Chenu (Malleval-en-Vercors), accompagnateur remplaçant, pour 3 séjours itinérants sur le Vercors :

Transhumance 2013, à pied des Monts du matin à Lus-la-Croix-Haute, 5 jours – 5 nuits.

Il s’agit d’une aventure à pied un peu exceptionnelle à partir du centre équestre de l’Okapi, accompagnant une harde d’une quinzaine de chevaux, guidés par 6 cavaliers, jusqu’à leur estive à Lus la Croix-Haute. 6 randonneurs aux côtés de cavaliers émérites, partent en totale autonomie, pour 5 belles journées à travers les espaces sauvages des Hauts-Plateaux du Vercors...

Préhistotrek, sur la piste de Neandertal - sud Vercors, 6 jours – 5 nuits.

Le Préhistotrek est une façon originale de parcourir de beaux itinéraires de randonnée tout en découvrant l’histoire des premiers hommes qui occupèrent nos belles montagnes.

Le Préhistotrek est donc plus qu’une randonnée itinérante, c’est aussi un séjour enrichissant pour tous les âges.

Les étapes sont choisies pour leur intérêt culturel mais aussi pour la beauté des itinéraires : ainsi nous remonterons le magnifique vallon de Combau, nous passerons au pied du célèbre Mont-Aiguille, nous traverserons la plus grande réserve naturelle de France, celle des Hauts-plateaux du Vercors...

Préhistotrek, de Neandertal aux premiers éleveurs – Gorges de la Bourne, 6 jours – 5 nuits,

nous offre une magnifique boucle en balcon au dessus de la basse Bourne et nous mène sur le vaste plateau de Presles. Secteur réputé pour sa géologie, notamment avec les grottes de Choranche, il offre également des richesses archéologiques nombreuses qui nous racontent l’histoire des premiers hommes dans les Alpes. Chaque jour, nos itinéraires nous feront découvrir l’une est l’autre de ces facettes.

Le Bureau, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’ATTRIBUER la marque « Accueil du Parc » catégorie prestations accompagnées » aux prestataires ci-dessus désignés,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer les conventions d’attribution de la marque avec les prestataires.

2013.CS 12 - Programme d’actions 2013 : approbation des plans de financements

Le programme 2013 a été examiné par les financeurs lors de la réunion du 13/11/2012 et présenté au Bureau lors de la séance du 24/01/2013.

Programme_2013_­et_prog_travail_plur­iannuel
Programme_2013_­et_prog_travail_plur­iannuel

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER le programme 2013 et la répartition financière tel que présenté,
  • d’AUTORISER la Présidente à signer tous les documents et pièces relatifs à ce dossier.

samedi 16 février 2013

2013.CS 11 - Budget Primitif 2013 de la Réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors

Section de fonctionnement :

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Le Budget Primitif du RNHP comprend :

  • Maintien du fonds de roulement équivalent à 2 mois de dépenses de fonctionnement.

Section d’investissement :

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Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à la majorité (moins une abstention) décide :

  • d’APPROUVER par chapitre ce budget primitif 2013 de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors, qui s’équilibre :
      • en fonctionnement, en dépenses et recettes, à 633 832,00 €,
      • en investissement, en dépenses et recettes, à 103 120,00 €.

2013.CS 10 - Budget Primitif 2013 de la Régie du Site National Historique de la Résistance en Vercors

Section de fonctionnement :

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Section d’investissement :

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Le Budget Primitif du SNHRV comprend :

  • un fonds de roulement équivalent à 1 mois de dépenses de fonctionnement,
  • l’emploi de 2 saisonniers sur 4 mois et 6 mois,
  • en investissement des crédits pour des travaux d’amélioration de la muséographie et d’entretien du bâtiment.

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER par chapitre ce budget primitif 2013 de la régie du Site National Historique de la Résistance en Vercors, qui s’équilibre :
      • en fonctionnement, en dépenses et recettes, à 447 460,00 €,
      • en investissement, en dépenses et recettes, à 58 220,00 €.

samedi 16 février 2013

2013.CS 09 - Budget Primitif 2013 de la Régie du Musée de la Préhistoire en Vercors

Section de fonctionnement :

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Le Budget Primitif du MPV comprend :

  • un fonds de roulement équivalent à 1 mois de dépenses de fonctionnement,
  • l’emploi de 2 saisonniers à 80% sur 5 mois.

Section d’investissement :

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Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

  • d’APPROUVER par chapitre ce budget primitif 2013 de la régie du Musée de la Préhistoire, qui s’équilibre :
      • en fonctionnement, en dépenses et recettes, à 242 590,00 €,
      • en investissement, en dépenses et recettes, à 37 790,00 €.

2013.CS 08 - Budget Primitif 2013 du Parc Naturel Régional du Vercors

Section de fonctionnement

Le tableau suivant présente le budget primitif 2013 du Parc du Vercors en distinguant la partie statutaire et la partie opération.

(en italique, rappel du BP 2012)

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(en italique, rappel du BP 2012)

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Détail des participations statutaires

Collectivités :20122013
Région Rhône-Alpes 1 423 398,00 € 1 451 865,96 €
Conseil Général de la Drôme 355 849,50 € 362 966,49 €
Conseil Général de l’Isère 355 849,50 € 362 966,49 €
Communes du Territoire
Totalement classées 203 071,45 € 207 132,88 €
soit par habitant 4,48 €/hab. 4,53 €/hab.
Partiellement classées 34 161,55 € 34 844,78 €
Villes Portes 49 821,69 € 50 821,63 €
EPCI 6 250,98 € 6 408,00 €
Total 2 428 402,67 € 2 477 006,23 €

Rappel des participations par habitant

2008 : 4,66 €2009 : 4,35 €2010 : 4,39 €2011 : 4,43 €2012 : 4,48 €

2013 : 4,53 €

État :

Subvention attendue du Ministère de l’Écologie,du Développement durable, des Transports et du Logement120000,00€

Section d’investissement

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Opérations d’investissement

Opérations reportées
Site escalade de Presles 5 010,00 €
Routes des énergies 2011 35 880,00 €
Rando RIR / Drôme 2011 32 840,00 €
Remplacement de véhicules (report 2011/2012) 59 560,00 €
Construction espace biodiversité à Saint Agnan 71 000,00 €
Licences / Études 24 220,00 €
Opérations inscrites en BP
Remplacement de véhicules (2013) 27 770,00 €
Mobilier, aménagement maison du Parc 13 870,00 €
Matériel et licences informatiques 23 465,00 €
Panneaux sentiers 23 150,00 €
Travaux bâtiment 62 275,00 €
Panneaux accueil sport de nature (2010/2011) 10 520,00 €
Écrans tactiles / info parc 19 220,00 €
Équarrissage / renouvellement matériel 3 110,00 €
Réaménagement accueil 10 590,00 €
Mobilier - aire du Bruyant 6 000,00 €

Programme d’actions 2013

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à la majorité (moins une abstention) décide :

  • d’APPROUVER par chapitre ce budget primitif 2013 du Parc Naturel Régional du Vercors, qui s’équilibre :
      • en fonctionnement, en dépenses et recettes, à 5 924 990,00 €, (dont les crédits sur opérations, pour 2 904 185,00 €),
      • en investissement, en dépenses et recettes, à 498 480,00 €.
  • de FIXER l’augmentation de la participation statutaire à 2 % (cf. tableau joint),
  • d’ATTRIBUER les subventions conformément au tableau joint,
  • de DELEGUER au Bureau l’attribution des subventions non affectées.
  • Pour information, s’ajoute à ce budget dans le cadre des missions déléguées les opérations sous maîtrise d’ouvrage de l’APAP, du CPIE, du SIVER et autres partenaires (communes du territoire, associations, …).
BP2013_part_fi­nanciere_contri­bution_des_communes
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